Conditions d’utilisation

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Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1: CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions générales de vente, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour que les personnes mineures à votre charge puissent utiliser ce site web.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du Service, les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou autre code de nature destructrice.
Toute violation ou tout non-respect de l'une des Conditions entraîne la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2: CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que vos contenus (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peuvent être transférés de manière non chiffrée et que (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion peuvent être nécessaires. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou un quelconque contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord servent uniquement à la clarté et n'ont aucun effet limitatif ou autre sur les présentes Conditions.

SECTION 3: EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de l'actualité des informations mises à disposition sur ce site. Les contenus de ce site sont fournis uniquement à titre d'information générale et ne doivent pas être utilisés comme seule base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez aux contenus de ce site à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre d'information. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations figurant sur notre site. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4: MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou des parties ou contenus de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne sommes responsables ni envers vous ni envers des tiers des modifications, changements de prix, suspensions ou de l'interruption du Service.

SECTION 5: PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent n'être disponibles qu'en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de remboursement: [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs de votre écran d'ordinateur soit exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à certaines personnes, régions géographiques ou juridictions. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de tous les produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la production d'un produit à tout moment. Toutes les offres de produits ou de services présentées sur ce site web sont nulles, sauf si elles sont interdites par la loi.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6: EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées avec ou via le même compte client ou la même carte de crédit et/ou pour lesquelles la même adresse de facturation et/ou de livraison est utilisée. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous nous efforçons de vous en informer, le cas échéant, par e-mail et/ou via l'adresse de facturation/le numéro de téléphone que vous avez indiqués lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des commerçants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour sans délai votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit ainsi que leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de remboursement: [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]

SECTION 7: OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et sur lesquels nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils optionnels de tiers ou en lien avec celle-ci.
L'utilisation des outils optionnels proposés via le site se fait à vos propres risques et à votre propre discrétion. Vous devez vous assurer de connaître et d'accepter les conditions auxquelles les outils sont fournis par les tiers concernés. Nous pouvons également proposer à l'avenir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux services sont également soumis aux présentes Conditions générales de vente.

SECTION 8: LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des contenus provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas liés à nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous n'assumons aucune garantie ni responsabilité pour les contenus ou sites web de tiers, ni pour tout autre contenu, produit ou service de tiers.
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SECTION 9: COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans une telle demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou d'une autre manière (collectivement les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les Commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de traiter les Commentaires de manière confidentielle, (2) de verser une compensation pour les Commentaires ou (3) de répondre aux Commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les contenus qui, à notre seule discrétion, sont illicites, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes Conditions de service.
Vous acceptez que vos Commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d'auteur, aux droits des marques, aux droits en matière de protection des données, aux droits de la personnalité ou à d'autres droits personnels ou droits de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent aucun élément calomnieux ou autrement illicite, offensant ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou d'un site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, de toute autre manière quant à l'origine de Commentaires. Vous êtes seul responsable de vos Commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les Commentaires publiés par vous ou par des tiers.

SECTION 10: DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles via la boutique est régie par notre politique de protection des données, que vous pouvez consulter ici: [LIEN VERS LA POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES]

SECTION 11: ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver occasionnellement que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transport et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis (y compris après l'envoi de votre commande) les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations figurant dans le Service ou sur un site web associé sont inexactes.
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le Service ou sur des sites web associés, y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Une date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le Service ou sur un site web associé ne doit pas être interprétée comme une indication que l'ensemble des informations figurant dans le Service ou sur un site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12: UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales de vente, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illicites; (b) pour inciter d'autres personnes à commettre des actes illicites ou à y participer; (c) pour enfreindre des dispositions, règles ou lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ou des ordonnances locales; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle d'autrui ou les violer; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui est ou peut être utilisé d'une manière qui affecte la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou d'un site web associé, d'autres sites web ou d'Internet; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d'autrui; (i) à des fins de spam, de phishing, de pharming, de pretexting, de spidering, de crawling ou de scraping; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de sites web associés, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou d'un site web associé en cas d'utilisation interdite au sens des conditions d'utilisation.

SECTION 13: EXCLUSION DE GARANTIE; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons ni n'assurons que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour des périodes indéterminées ou résilier le Service à tout moment sans préavis à votre égard.
Vous acceptez expressément que l'utilisation du Service, ou l'impossibilité d'utiliser le Service, se fait exclusivement à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le Service sont (sauf indication contraire expresse de notre part) mis à votre disposition « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas Aromadream, nos directeurs, cadres, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne peuvent être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le manque à gagner, la perte de chiffre d'affaires, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'ils soient fondés sur un contrat, un acte illicite (y compris la négligence), une responsabilité objective ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou des produits obtenus via le Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans les contenus ou les pertes ou dommages de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou des contenus (ou produits) publiés, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si leur possibilité a été signalée. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité est, dans ces États ou juridictions, limitée au maximum autorisé par la loi.

SECTION 14: INDEMNISATION
Vous vous engagez à dégager de toute responsabilité Aromadream ainsi que nos sociétés mères, filiales, partenaires, cadres, gérants, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation et demande de tiers, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents auxquels les présentes Conditions de service renvoient, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15: CLAUSE DE SAUVEGARDE
Si une disposition des présentes Conditions générales de vente est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition reste néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable et la partie inapplicable est réputée dissociée des présentes Conditions générales de vente. Une telle constatation n'affecte pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

SECTION 16: RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation subsistent, à toutes fins, après la résiliation du présent accord.
Les présentes Conditions générales de vente restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales de vente à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous enfreignez une condition ou une disposition des présentes Conditions générales de vente, ou si nous soupçonnons que vous avez enfreint une condition ou une disposition des présentes Conditions générales de vente, nous pouvons en outre résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, vous restez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à des parties de ceux-ci).

SECTION 17: INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales de vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de vente et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou simultanés, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions générales de vente).
Les éventuelles ambiguïtés dans l'interprétation des présentes Conditions générales de vente ne doivent pas être interprétées au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 18: DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tous les accords séparés par lesquels nous vous fournissons des Services sont régis par les lois de la Suisse.

SECTION 19: MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales de vente sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer des parties des présentes Conditions générales de vente en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service, ou votre accès à ceux-ci, après la publication de modifications des présentes Conditions générales de vente vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20: COORDONNÉES
Pour toute question concernant les Conditions générales de vente, veuillez nous contacter à l'adresse info@aromadream.ch.
Vous trouverez nos coordonnées ici:
[INSÉRER LE NOM COMMERCIAL]
info@aromadream.ch
[INSÉRER L'ADRESSE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PROFESSIONNEL]
[INSÉRER LE NUMÉRO D'ENREGISTREMENT DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TVA] Conditions générales de vente